
Visual AssemblerTM V 4.0



Auteurs : Pierre LALOE & BenoŒt PERRIN.
French Falcon Club  





French Falcon Club (FFC) n'est imputable d'aucune des erreurs contenues dans ce logiciel 
ou sa documentation, ni responsable d'aucun dommage incidentel ou cons‚quentiel ayant 
rapport avec la distribution, la performance ou l'utilisation du logiciel ou de sa documentation.

FFC se r‚serve le droit de r‚viser le logiciel et/ou sa documentation de temps en temps et 
d'effectuer des changements dans le contenu sans obligation de pr‚venir qui que ce soit de 
ce(s) changement(s).

La distribution commerciale ou non de logiciels cr‚‚s avec le Visual AssembleurTM (V.A.) 
est soumise … une close sp‚ciale.
Dans le cas d'une distribution gratuite (freeware) de logiciels cr‚‚s avec le V.A., le V.A. 
est soumis aux rŠgles du shareware : l'organisme ou la personne proposant le dit logiciel a le 
devoir morale de verser une somme minimale (50 FF g‚n‚ralement) aux d‚veloppeurs du 
V.A.
Dans le cas d'une distribution de logiciels cr‚‚s avec le V.A. provoquant une r‚tribution 
(‚ventuelle ou non) de son auteur ou de l'organisme distributeur, ces derniers doivent acheter 
une licence de d‚veloppement V.A. auprŠs de FFC. Cette licence de d‚veloppement stipulera 
que le produit final devra porter dans sa partie "Information" la mention : "D‚velopp‚ avec le 
Visual Assembleur V4.0", le nom de l'auteur et le num‚ro de s‚rie de la licence. Sans quoi 
l'organisme ou la personne responsable du logiciel (qui aura fort probablement une version 
ill‚gale) sera poursuivie pour non respect des clauses du contrat.


TM : Visual Assembleur est une marque de commerce dont les droits sont r‚serv‚s.









Clauses d'utilisation des bibliothŠques
Visual Assembleur.


Contrat d'enregistrement

Engagements de la personne souhaitant s'enregistrer :

Le programme diffus‚ doit contenir dans sa boŒte (fenˆtre) d'information (ou … un autre 
endroit s'il n'en a pas)  les ‚l‚ments 1 … 3 suivants, et dans le programme compil‚ une chaŒne 
d‚crite en 4.

1) La mention : "Fait avec le Visual Assembleur"
La chaŒne suivante : GWVA_APP_OBJ_COPYRIGHT_MESSAGE, a ‚t‚ cr‚‚e … cet 
effet et peut servir de titre … cette fenˆtre d'information par exemple.


Dans le cas d'une personne souhaitant se faire r‚tribuer pour son programme (donc 
Shareware ou bien vendu commercialement) :

2) Le nom et le pr‚nom de la personne d‚tenant la licence Visual Assembleur.

3) Le num‚ro de s‚rie sur 4 chiffres de l'utilisateur pr‚c‚d‚ de "V.A. 4 SN : ".
(exemple : "V.A 4 SN : 0004")

4) Dans le source principal (VISUAL40.S), au label suivant : 
GWVA_APP_OBJ_REGISTER_STRING il devra y avoir le num‚ro complet de la 
licence de l'utilisateur pr‚c‚d‚ de "RN : ".
(exemple : GWVA_APP_OBJ_REGISTER_STRING: dc.b "RN : Af45r2147eFT51")

Dans le cas d'une personne diffusant un programme gratuit (Freeware) ou bien si la 
r‚tribution est autre que de l'argent (Chocolat ou Carte Postale, etc ... )

2) Le nom et le pr‚nom de la personne.

3) La chaŒne suivante : "V.A. 4 SN : 9999".

4) Dans le source principal (VISUAL40.S), au label :
GWVA_APP_OBJ_REGISTER_STRING il devra y avoir la chaŒne suivante :  'RN 
: UNREGISTERED version for FREEWARE programs', i.e.. 
GWVA_APP_OBJ_REGISTER_STRING: dc.b "RN : UNREGISTERED version for 
FREEWARE programs".
